Dominique Cabrera

De: Cabrera (Dominique)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 54 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 54 du décret n° 99-130 modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
duree="un an"
JORFTEXT000000455613(source JORF)
nomination
28 Mars 200628/03/2006
De: Cabrera (Dominique)
Objet:
membres titulaires de la commission d'aide au développement de projets
instituée par l'article 8 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission d'aide au développement de projets
duree="un an"
JORFTEXT000000238436(source JORF)
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Cabrera (Dominique)
Objet:
membres des premier et deuxième collèges
Au titre des suppléants
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production
duree="un an"
suppleant
JORFTEXT000000593337(source JORF)
nomination
22 Février 200222/02/2002
De: Cabréra (Dominique)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
2. Au titre du 2e collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
duree="un an"
JORFTEXT000000587230(source JORF)
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Cabréra (Dominique)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
suppleant
JORFTEXT000000764155(source JORF)
nomination
26 Décembre 199926/12/1999
De: Cabrera (Dominique)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
suppleant
JORFTEXT000000576240(source JORF)
nomination
23 Février 199923/02/1999